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Answer:

CEP 2.0

CEP hybride

ancien CEP

 Dates d’émission postérieures au 1er septembre 2023.

Documents électroniques avec une signature électronique


Document papier avec une signature manuscrite.  Leur date d’émission est antérieure au 1er septembre 2023.

La numérotation est un code alphanumérique de 2 blocs

Nom et adresse du titulaire et des sites de fabrication complétés par les LOC ID & ORG ID du SPOR/OMS

La numérotation est un code alphanumérique de 3 blocs :

R0 CEP 2010-123-Rev00

Limité au nom et adresse du titulaire et des sites de fabrication

Pas de date d’expiration. Renouvellement à la date d’échéance indiquée dans la base de données publique

S’il y a une date d’expiration, celle-ci est mentionnée sur le CEP

 Le(s) site(s) de production approuvé(s), la spécification approuvée (section 3.2.S.4.1) et les méthodes supplémentaires nécessaires pour contrôler la substance (de la section 3.2.S.4.2) sont parties intégrantes du certificat

Tests supplémentaires jugés nécessaires pour contrôler la substance avec les limites associées. Site(s) de production approuvé(s) listés sur les annexes du certificat

Lettre d’accès (document distinct)

« Boîte d’accès » sur le CEP

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