CEP 2.0

CEP hybride

Ancien CEP

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Document électronique

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Signature électronique

Signature manuscrite

Numérotation

Code alphanumérique, deux blocs

CEP 20XX-XXX-Rev 00

Code alphanumérique, trois blocs

R0-CEP 20XX-XXX-Rev 00

Informations sur les entreprises

Nom et adresse du titulaire et des sites de fabrication complétés par les LOC ID & ORG ID du SPOR/OMS

Nom et adresse du titulaire et des sites de fabrication

Informations techniques (pureté chimique et drogues végétales)

Inclusion de la spécification approuvée et inclusion de la description des méthodes supplémentaires nécessaires pour contrôler la substance

Limites relatives aux impuretés supplémentaires et inclusion des essais supplémentaires effectués pour contrôler la substance, en plus des essais de la monographie de la Ph. Eur.

Date d’expiration

Non

Aucune référence à une date de validité de 5 ans (renouvellement à la date d’échéance indiquée dans la base de données publique)

Oui

Encadré « Declaration of access » — Lettre d’accès

Lettre d’accès (document distinct)

Modèle disponible sur le site web de l’EDQM

Encadré « Declaration of access » sur le CEP