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Answer:

Oui, si le CEP relatif au dossier d’origine a été accordé avant septembre 2023, son format sera celui d’un CEP « ancienne formule ».

Les dossiers frères déposés à partir du 1er juin 2023 doivent satisfaire aux exigences des CEP 2.0 concernant le contenu du dossier. À partir du 1er septembre 2023, les CEP octroyés après l’évaluation d’un dossier frère sont des CEP 2.0.

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